CONSEIL D'ADMINISTRATION du CCAS

Vous retrouverez dans cet article tous les documents concernant le conseil d'administration du CCAS.

Dates des prochains Conseils d'Administration :

22 novembre

Procès-Verbaux : 

Procès-verbal du 20 septembre 2023 
Procès-verbal du 7 juin 2023
 
Procès-verbal du 29 mars 2023
 

Délibérations 2023

23001 - Débat d'Orientation Budgétaire  
23002 - Subvention PDI   
23003 - Subvention DDETSPP 
23004 - Avenant convention CDG   
23005 - Création poste épicerie sociale 
23006 - Création poste chantier d'insertion 
23007 - Modification annexe 4 
23008 - Modification annexe 7   
23009 - Modification du montant du Reste à Vivre 
23010 - Modification du montant maximal des aides atteint dans l'année 
23011 - Approbation du Compte Administratif   
23012 - Compte de Gestion 
23013 - Affectation des résultats   
23014 - Budget Primitif   
23015 - Subventions aux associations 
23016 - Recrutement d'un encadrant technique au Chantier d'Insertion
23017 - Produits en vente à l'épicerie sociale 
23018 - Détermination des frais de structures 2023 du Pôle Hébergement Social
23019 - Tarifs des Repas des Aînés de Bressuire et communes déléguées
23020 - Remboursement pour les Repas des Aînés
23021 - Création budget annexe PHS
23022 - Admission en non-valeur
23023 - Demande de financement FSE pour le Chantier d'Insertion
23024 - Changement de nomenclature comptable
23025 - Analyse des Besoins Sociaux
23026 - Compétence Pôle Logement

 

Procès Verbaux 2023

  Procès-verbal de la séance du 22 février 2023 

  Procès-verbal du 29 mars 2023