CONSEIL D'ADMINISTRATION du CCAS
Vous retrouverez dans cet article tous les documents concernant le conseil d'administration du CCAS.
Dates des prochains Conseils d'Administration :
22 novembre
Procès-Verbaux :
Procès-verbal du 20 septembre 2023
Procès-verbal du 7 juin 2023
Procès-verbal du 29 mars 2023
Délibérations 2023
23001 - Débat d'Orientation Budgétaire
23002 - Subvention PDI
23003 - Subvention DDETSPP
23004 - Avenant convention CDG
23005 - Création poste épicerie sociale
23006 - Création poste chantier d'insertion
23007 - Modification annexe 4
23008 - Modification annexe 7
23009 - Modification du montant du Reste à Vivre
23010 - Modification du montant maximal des aides atteint dans l'année
23011 - Approbation du Compte Administratif
23012 - Compte de Gestion
23013 - Affectation des résultats
23014 - Budget Primitif
23015 - Subventions aux associations
23016 - Recrutement d'un encadrant technique au Chantier d'Insertion
23017 - Produits en vente à l'épicerie sociale
23018 - Détermination des frais de structures 2023 du Pôle Hébergement Social
23019 - Tarifs des Repas des Aînés de Bressuire et communes déléguées
23020 - Remboursement pour les Repas des Aînés
23021 - Création budget annexe PHS
23022 - Admission en non-valeur
23023 - Demande de financement FSE pour le Chantier d'Insertion
23024 - Changement de nomenclature comptable
23025 - Analyse des Besoins Sociaux
23026 - Compétence Pôle Logement
Procès Verbaux 2023
Procès-verbal de la séance du 22 février 2023
