Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 12 septembre 2022 à 18h30 à la salle du Conseil à la Mairie.
La séance est ouverte au public.
Calendrier
Les prochaines dates des conseils municipaux de la Ville de Bressuire :
- Lundi 12 septembre 2022
- Lundi 10 octobre 2022
- Lundi 14 novembre 2022
- Lundi 12 décembre 2022
Procès-verbaux
Les procès-verbaux et comptes-rendus des précédents conseils municipaux :
- Compte rendu - Conseil municipal du 20 juin 2022
- Procès verbal - Conseil Municipal du 16 mai 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 7 mars 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 7 février 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 17 janvier 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 15 décembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 22 novembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 18 octobre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 20 septembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 28 juin 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 17 mai 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 19 avril 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 1er mars 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 1er février 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 14 décembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 16 novembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 12 octobre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 14 septembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 8 juin 2020
- Procès verbal - Conseil municipal d'installation du 25 mai 2020
Délibérations
Séance du 20 juin 2022
AFFAIRES GENERALES
- 22114 - licence entrepreneur de spectacle
- 22115 - Avenant 1 OPA
- 22116 - Avenant 1 OPA-RU
- 22117 - modification de la charte des terrasses - appui financier
- 22118 - reflexion sur le batiment des archives
RESSOURCES HUMAINES
SERVICE SCOLAIRE
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS
- 22122 - autorisation signature d'actes annexes aux titres de propriete
- 22123 - beaulieu - prolongement de denomination de voie
- 22124 - convention de maitrise d'ouvrage pour le giratoire des sicaudieres
- 22125 - subvention region pour giratoire des sicaudieres
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
- 22126 - acquisition terrain pour le crematorium
- 22127 - desaffectation et declassement Maison Neuve des Brandes
- 22128 - chambroutet - cession grange Pallain
- 22129 - mise en vente places de parking sous le passage de la Poste
- 22130 - Terves - convention GEREDIS
FINANCES ET ECONOMIE
- 22131 - subvention exceptionnelle etudiants SEVREUROPE
- 22132 - tarifs 2022-2023 ecole de golf
- 22133 - compte administratif 2021 école de golf
- 22134 - compte de gestion 2021 école de golf
- 22135 - compte de gestion dissolution 2022 école de golf.pdf
- 22136 - facturation cout salarial des encadrants du chantier d'insertion.PDF
- 22137 - paiement 20% cout salarial des encadrants techniques du chantier d'insertion au CCAS.PDF
- 22138 - remboursement des heures d'intervention du dispositif france services du personnel du CCAS.PDF
- 22139 - renouvellement ligne de tresorerie Credit Agricole.PDF
- 22140 - renouvellement ligne de tresorerie Credit Mutuel.PDF
- 22141 - emprunt 2 100 000 au budget pricnipal - choix banque.PDF
- 22143 - emprunt 650 000 budget 4 saisons.PDF
- 22145 - admissions en non valeur.PDF
- 22146 - Décision Modificative n°3.pdf
Toutes les délibérations des anciens conseils municipaux sont disponibles sur simple demande à la Mairie de Bressuire au 05 49 80 49 80 ou par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.